Kensuké EBIHARA
Né en
1972 à Fukuoka, Japon
Professeur
adjoint à la Faculté de Droit (Droit public, Droit européen), Université Meiji-Gakuin
de Tokyo
I. - Etudes
- Etudes au Lycée Seiseiko de Kumamoto
-
Licence en Droit, Université Chuo de Tokyo, 1995
- Maîtrise
de Droit public, Université Ritsumeikan de Kyoto, 1997
-
Docteur en Droit public, Université Ritsumeikan de Kyoto, 2000
II. - Carrière universitaire
-
Fellowship recipient of JSPS, Japan Society for the Promotion of Science, 1997
- 2000
- Maître
de Conférences de Droit public à la faculté de Droit de l'Université Meiji-Gakuin
de Tokyo, 2000 - 2003
-
Professeur adjoint de Droit public à la faculté de Droit de l'Université Meiji-Gakuin,
depuis le 1er avril 2003
III. - Ouvrages
- Primaire
Kenpou, Coll. Alpha Books, Editions Houritsubunka Sha, 2004 (en
collaboration avec M. ICHIKAWA et al.).
- Les
grandes décisions du Conseil constitutionnel de la France, Editions Shinzan
Sha, 2002 (en collaboration avec M.TSUJIMURA et al.).
IV. - Contributions à des ouvrages collectifs
- « Les
droits et libertés fondamentaux », in Dictionnaire
de Droit social, Editions Houritsubunka Sha, 2007 (en japonais).
- «
L'histoire des institutions françaises contemporaines au service du droit
japonais », in Association Française des Historiens des Idées Politiques, L'histoire
institutionnelle et juridique dans la pensée politique, PUAM, 2006, pp.
429-434.
- « Le
contrôle de la constitutionnalité des lois promulguées : note sur la décision
du Conseil constitutionnel no 85-187 DC du 25 janvier 1985 », in Association
d'études sur la jurisprudence constitutionnelle française, Les grandes
décisions du Conseil constitutionnel de la France, Editions Shinzan Sha,
2002, pp. 414-419 (en japonais).
- « Les
réserves d'interprétation : note sur la décision du Conseil constitutionnel no
68-35 DC du 30 janvier 1968 », in Association d'études sur la jurisprudence
constitutionnelle française, Les grandes décisions du Conseil
constitutionnel de la France, Editions Shinzan Sha, 2002, pp. 420-425 (en
japonais).
- «
Justice constitutionnelle », in 21Seiki Nipponkenpougaku no Kadai (Dir.
T. KOBAYASHI et al.) , Editions Houritsubunka Sha, 2002, pp. 148-166 (en
japonais).
- « A
propos de la justice constitutionnelle française et la politique constitutionnelle
», in Constitutionnalisme et démocratie, Coll. Théorie
constitutionnelle, Editions Keibundô, 2001, pp. 59-71 (en japonais).
- «
Protection des droits fondamentaux par le législateur et le Conseil
constitutionnel », in Protection des droits de l'homme en France (Dir.
K. YAMASHITA et al.) , Editions Houritsubunka Sha, 2001, pp. 89-104 (en
japonais).
V. - Articles et Chroniques publiés ou à paraître
- « L'obligation d'embouteillage dans la région de production
est contraire au principe communautaire de liberté de circulation des
marchandises ? », in Meiji Gakuin University Graduate Law School
Review, no 6, 2007 (en
japonais).
- « Protection
des appellations d'origine et marque vinicole en France », in Meiji
Gakuin Law Journal, no
82-2007 (en japonais).
- « Le
contrôle juridique de la qualité du vin à appellation dforigine et du vin de
pays », in Meiji Gakuin Law Journal, no 81-2007, pp. 121-151 (en japonais).
- « La
réglementation communautaire de lfétiquetage du vin », in Meiji Gakuin
University Graduate Law School Review, no 5, 2006, pp. 49-58 (en japonais).
- « Lfétiquetage
du vin pour la protection des intétêts des consommateurs », in Consumer Law
News, no 69, 2006
(en japonais).
- «
Chronique de droit de la vigne et du vin en France », in Annual Report of
Institute for Legal Research, no
22, 2006 (en japonais).
- «
Jurisprudence du Conseil d'Etat relative à la
délimitation d'aire viticole d'AOC », in Meiji Gakuin Law Journal,
no 80-2006, 2006 (en
japonais).
- «
L'évolution de la jurisprudence administrative sur la liberté du commerce et de
l'industrie », in Policy Science, no 13-3, 2006 (en japonais).
- « Les
principes du droit public économique et le libéralisme européen », in Ritsumeikan
Law Review, no
300-2005 (en japonais).
- « Le
Traité établissant une Constitution pour l'Europe », in Revue Hougaku
Seminar, no 610-2005,
pp.70-72 (en japonais).
- « Le
droit au logement dans les Etats membres de l'Union Européenne », in Meiji
Gakuin Law Journal, no
77-2004, pp. 55-89 (en japonais).
- « Les
cahiers de doléances et les idées du droit social au Siècle des lumières », in The
Meiji Gakuin Law Review, no
76-2003, pp.1-32 (en japonais).
- «
L'autorité judiciaire », in Revue Hougaku Seminar, no 581-2003 , pp.36-37 (en japonais).
- « Les
questions d'assistance dans les Assemblées provinciales », in The Meiji
Gakuin Law Review, no
75-2003, pp. 53-79 (en japonais).
- «
L'élaboration de la loi du pays en Nouvelle-Calédonie », in The Meiji Gakuin
Law Review, no
74-2002, pp. 77-111 (en japonais).
- «
Secours publics à la veille de la Révolution », in The Meiji Gakuin Law
Review, no 73- 2002,
pp. 127-154 (en japonais).
- «
Droit constitutionnel de l'environnement au Japon », in Revue Jurisconsultus
(Université Kanto Gakuin) no
11-2002 , pp.45-60 (en français et japonais).
- « La
réception de la jurisprudence du Conseil constitutionnel par le juge judiciaire
», in The Meiji Gakuin Law Review, no 72-2001, pp. 231-257 (en japonais).
- «
L'influence de la jurisprudence constitutionnelle sur le juge administratif français
», in Ritsumeikan Law Review, no
263-1999 , no
264-1999 (en japonais).
- « Le
Conseil constitutionnel et la technique des décisions interprétatives », in Ritsumeikan
Law Review, no
259-1998, no
260-1998 (en japonais).
- « Le
contrôle de constitutionnalité des lois et les solutions législatives au Japon
», in Ritsumeikan Law Review, no
257-1998, no
258-1998 (en japonais).
- « La
réalisation des droits constitutionnels par le législateur et le Conseil
constitutionnel », in Ritsumeikan Law Review, no 252-1997, no 253-1997, no 254-1997, no 255-1998 (en japonais).
VI. – Traductions japonaises
- «
Traduction japonaise : Norbert Olszak, La propriété intellectuelle dans un
marché global », in Meiji Gakuin Law Journal, no 82-2007.
- «
Traduction de conférence du 18 août 2004 à l'Université Meiji-Gakuin :
Christophe Chabrot, L'influence de l'intégration européenne sur le droit public
français », in Meiji Gakuin University Graduate Law School Review, no 2-3, no 2-4, 2006.
- «
Traduction japonaise : Laurence Gay, Propriété et logement », in Meiji
Gakuin Law Journal, no
78-2005, no 80-2006.
VII. - Autres conférences et travaux (2001-2006)
- « Démocratie
et réformes de la justice au Japon », VIIe Congrès franco-japonais de Droit
Public, Faculté de droit de Montpellier, le 21 septembre 2006.
- «
Droit administratif japonais », Conférence à la Faculté de droit de
Montpellier, le 15 mars 2006.
- «
Libertés et droits fondamentaux au Japon », Conférence à la Faculté de droit de
La Rochelle, le 17 février 2006.
- « L'ouverture
à la concurrence des services publics », Journée franco-japonaise pour le droit
public : Action publique et globalisation, Faculté de droit, Université
Robert Schuman - Strasbourg, le 9 septembre 2005.
- «
L'histoire du droit français au service de la doctrine juridique japonaise »,
XVIIe colloque de l'Association Française des Historiens des Idées Politiques,
Université Paul Cézanne - Aix Marseille III, le 13 mai 2005.
- «
Contentieux administratif des hautes technologies scientifiques », VIe Congrès
franco-japonais de Droit Public, Université de Tohoku - Sendaï, le 2 septembre
2004.
- « Les
fondements constitutionnels des droits sociaux : de l'époque révolutionnaire à
nos jours », Ve Congrès franco-japonais de Droit Public, Faculté des Sciences juridiques,
Université Lumière - Lyon II, le 10 septembre 2002.
- «
Droit constitutionnel de l'environnement au Japon », IVe Congrès
franco-japonais de Droit Public, Université Kanto Gakuin, le 12 mars 2001.
- « A
propos de la justice constitutionnelle française et la politique
constitutionnelle », Séminaire de l'Association japonaise pour l'étude de
théorie constitutionnelle, Université Meiji Gakuin, le 20 janvier 2001. (en
japonais)
VIII. - Etudes et Missions à l'étranger
- Ve
Congrès de l'Association internationale de Droit constitutionnel, Rotterdam,
juillet 1999.
- Ve
Congrès franco-japonais de Droit Public, Lyon, septembre 2002.
- XVIe
colloque de l'Association Française des Historiens des Idées Politiques, Lyon,
septembre 2003.
-
Professeur invité par le Centre d'études et de recherches comparatives
constitutionnelles et politiques de l'Université Montpellier I, 2005-2006.
- VIIe
Congrès franco-japonais de Droit Public, Montpellier, septembre 2006.
- Congrès
de l'Association Internationale des Juristes pour le Droit de la Vigne et du
Vin, Porto, octobre 2006.
IX. - Activités sociales et Divers
- Membre
du Groupe d'études franco-japonais de Droit public
- Membre
du Groupe japonais d'études de droit constitutionnel français
- Membre
de l'Association Française de Droit Constitutionnel
- Membre
de l'Association Française des Historiens des Idées Politiques
- Membre
de l'Association Internationale des juristes du Droit de la Vigne et du Vin
- Membre
de la Société franco-japonaise de droit
- Membre
de l'Association japonaise de droit public
- Membre
de la Société d'Histoire de Droit (France)